Legale-menu

 
 
 
 
 
 

Légale-titre

Mentions légales

legale rouge

.

mentions

 
Le site http://www.boiclimatic.com est le site internet de la SARL habitat boiclimatic, accessible en ligne et édité par parallel-i.com

Propriétaire du site:

Habitat Boiclimatic
Domolandes A43
50, Allée de Cèrès, 40230 SAINT GEOURS DE MARENNE
téléphone: 33 (5) 58 55 72 09
SIRET 504 682 36000012 / TVA Intracommunautaire FR 88 504 682 360
APE 4391A / RCS DAX 2008 B 362

Editeur:
parallel-i.com
RCS n°342 921 418

Courriel info@parallel-i.com

Rédaction:

habitat boiclimatic
Domolandes A43
50, Allée de Cèrès, 40230 SAINT GEOURS DE MARENNE
téléphone: 33 (5) 58 55 72 09

Hébergeur:

1&1internet

 

Le site boiclimatic.com vous recommande vivement le navigateur Mozilla Firefox bien plus soucieux de l’intégrité de vos données personnelles que tous les autres.
lien utile: https://www.mozilla.org/fr/firefox/new/

Conformément à la loi, le site boiclimatic.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatiques et Libertés (CNIL, n° de déclaration 0000000).
L’accès au site ainsi que son utilisation sont subordonnés à l’acceptation et au respect des conditions générales.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l’identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur de la manière suivante :
– Pour Mozilla Firefox : choisissez le menu « Outils » puis « Options », cliquez sur l’icône « Vie privée » puis dans le menu déroulant « Règles de conservation » sélectionnez « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique ».
– Pour Safari, choisissez le menu « Safari », « Préférences », « Confidentialité ».
– Pour Chrome : cliquez sur l’icône représentant une clé à molette, sélectionnez « Paramètres », cliquez sur « Afficher les paramètres avancés », dans la section « Confidentialité » cliquez sur le bouton « Paramètres de contenu ».
– Pour Opéra 6.0 et au-delà : choisissez le menu « Fichier », « Préférences », « Vie Privée ».
– Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et au-delà : choisissez le menu « Outils », puis « Options Internet », cliquez sur l’onglet « Confidentialité », sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site http://www.boiclimatic.com offre aux internautes l’accès gratuites aux informations qu’il contient, en ligne et pendant la connection.

1- Champ d’application

Les présentes conditions générales s’appliquent à tout internaute (visiteur, utilisateur inscrit ou client) pour l’ensemble du contenu du site http://www.boiclimatic.com , quelles que soient les modalités d’accès aux dites informations.

2- Droits de propriété intellectuelle

Le contenu du site http://www.boiclimatic.com  (particulièrement les données, informations, logos, marques, commentaires, ouvrages, textes, illustrations et images, etc.) est protégé par les lois françaises, notamment par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, et les conventions internationales sur les droits d’auteur.
Toute utilisation du contenu du site  http://www.boiclimatic.com est limitée aux seules autorisations accordées à l’article ci dessous.

3- Licence d’utilisation des contenus

L’Éditeur consent à l’utilisateur une licence temporaire, révocable, non transférable, non cessible et non-exclusive lui conférant un droit d’usage limité sur le contenu du site dans les conditions suivantes :
– Seul est autorisé un enregistrement temporaire partiel des pages en cours de consultation, sur un unique ordinateur personnel ou support mobile aux fins de représentation sur écran monoposte ainsi qu’une impression unique sur papier et ce à l’usage strictement privé du licencié ;
– Les droits accordés ci-dessus sont strictement personnels et réservés à un usage privé, non collectif, non exclusif.
Toute autre utilisation, notamment copie, reproduction, représentation, traduction, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu ou des informations présentes sur le site  http://www.boiclimatic.com , sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite préalable de l’Éditeur.

4- Limitation de responsabilité

L’Éditeur apporte tout son soin à la constitution et la mise à jour des informations accessibles sur son site Internet mais n’accorde à l’utilisateur aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. Il se réserve le droit d’en modifier ou d’en corriger le contenu à tout moment, sans préavis.
L’Éditeur ne peut en aucun cas garantir que les services proposés ne subiront aucune interruption, ni les temps de transmission des données ou la sécurité des informations inhérents au réseau Internet que l’utilisateur déclare bien connaître et en accepter les caractéristiques et les limites. L’internaute (visiteur, utilisateur inscrit ou client) reconnaît en particulier s’être assuré que les caractéristiques techniques de sa connexion, de son matériel et des logiciels qu’il utilise lui permettent un accès au service dans de bonnes conditions.
Il appartient en outre à l’internaute de prendre toutes dispositions appropriées qu’il jugera utiles de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels et/ou matériels d’un risque de contamination par d’éventuels virus ou autres infections informatiques circulant sur le réseau Internet, l’Éditeur ne pouvant en aucun cas être tenu pour responsable d’une contamination éventuelle.
En conséquence l’internaute s’interdit expressément de rechercher la responsabilité de l’Éditeur ou de l’administrateur exploitant en cas de préjudice ou dommage direct ou indirect, résultant de l’utilisation du site   http://www.boiclimatic.com , ou d’une quelconque information obtenue sur ce site.

5- Liens hypertextes

Le site   http://www.boiclimatic.com  peut contenir des liens vers des sites partenaires ou vers d’autres sites ou sources. L’Éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume par conséquent aucune responsabilité quant à leur accessibilité, leur contenu, publicités, produits, services, etc., disponibles sur ou à partir de ces sites. L’Éditeur se réserve néanmoins la possibilité de supprimer de son site   http://www.boiclimatic.com tout lien vers une page externe dans laquelle se trouverait un contenu susceptible de heurter la sensibilité de ses propres utilisateurs, dès lors qu’il en aura eu connaissance.

6- Cas de litige
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Tout litige entre les parties, concernant leur interprétation ou application relèvera de la compétence exclusive des Tribunaux du ressort de Dax.

Social Bar